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Environnement

Propreté de la Ville
Lutte Contre les Nuisances
Espaces Verts et Parcs


    الإستقبال : Environnement  Lutte Contre les Nuisances
 
Lutte contre les nuisances

Le nombre croissant des habitants de la ville de Tunis, des véhicules, des différentes activités commerciales et industrielles constituent aujourd'hui une véritable source de pollution sonore, atmosphérique et hydrique.
  • Lutte contre les nuisances sonores
  • La police municipale (Lutte contre les nuisances) Missions et coordonnées(Du 1er juillet au 15 septembre de chaque année)
  • L'arrêté municipal fixant la réglementation de la lutte contre les nuisances

  • Lutte contre les nuisances sonores
  • Concernant les nuisances sonores, les techniciens municipaux effectuent régulièrement des enquêtes sur le terrain et des tournées de contrôle périodiques dans tout le périmètre communal notamment en été, période au cours de laquelle les nuisances sonores s'accentuent.

  • A la réception d'une plainte, les enquêteurs de la municipalité se déplacent pour mesurer, à l'aide d'appareillages spéciaux et de haute technologie, les niveaux sonores à la source et au domicile du plaignant et les étudier par rapport à la norme en vigueur suivant la vocation de la zone signalée par le plan d'aménagement de la ville de Tunis.

  • Le suivi de l'enquête est assuré par des techniciens qui avertissent le concerné en cas de dépassement de seuil pour l'amener à réduire la nuisance à un niveau tolérable dans le but du respect de la quiétude des citoyens et leur qualité de cadre de vie. Des mesures coercitives sont prises en fonction des cas : avertissement, amende et mise en demeure, proposition d'arrêté de saisie ou de fermeture selon le cas et, enfin en cas de non respect manifeste de la réglementation l'exécution de l'arrêté par la police municipale.

  • Le seuil tolérable est variable selon l'heure et la zone (selon le plan d'aménagement de la ville de Tunis) où a lieu la nuisance sonore et ce conformément au tableau suivant :

    TYPE DE ZONE
    SEUILS EN DECIBELS
    NUIT
    PERIODE INTERMEDIAIRE 6h - 7h et 20h - 22h
    JOUR
    Zone d'hôpitaux, zone de repos, aire de protection d'espace naturels.
    35
    40
    45
    Zone résidentielle suburbaine avec faible circulation du trafic terrestre, fluvial ou aérien.
    40
    45
    50
    Zone résidentielle urbaine.
    45
    50
    55
    Zone résidentielle urbaine ou suburbaine avec quelques ateliers, centre d'affaires, commerces ou des voies du trafic terrestre, fluvial ou aérien importantes .
    50
    55
    60
    Zone à prédominance d'activités commerciales industrielles ou agricoles.
    55
    60
    65
    zone à prédominance d'industrie lourde .
    60
    65
    70

  • Chaque été, par ailleurs, la Mairie de Tunis met à la disposition de ses citoyens un programme spécial dans le but de lutter contre le bruit émanant des fêtes privées. Ce programme de lutte commence le 1er juillet et se prolonge jusqu'au 15 septembre. Six brigades veillent à l'exécution de ce programme dans les 16 arrondissements municipaux, en plus d'une équipe centrale sise au poste de la police municipale de la rue Moncef Bey.

  • La police municipale ( Missions et coordonnées )
  • L'équipe Centrale :
    Mission : L'intervention rapide pour relever les infractions relatives aux nuisances
    Zone d'intervention : Tous les arrondissements municipaux
    Horaires de travail : 24/ 24
    L'Adresse : Souk Moncef Bey
    Téléphone : 71 344 171

    L'équipe Numéro 1 :
    Mission : Enquêter sur
    • Les fêtes sans autorisations.
    • Le dépassement du temps réglementaire.
    • L'arrêt des travaux de construction.
    • L'interdiction des sources de nuisances telles que la vente des cassettes audio ou le travail durant la sieste.
    Zone d'intervention :
    • Arrondissement de Bab Bhar
    • Arrondissement la Médina
    • Arrondissement Bab Souika
    Horaires de travail : Du 22 h à 5 h du matin
    L'Adresse :
    Siège de l'arrondissement de Bab Bhar
    Téléphone :
    71 342 760

    L'équipe Numéro 2 :
    Mission : Enquêter sur
    • Les fêtes sans autorisations.
    • Le dépassement du temps réglementaire.
    • L'arrêt des travaux de construction.
    • L'interdiction des sources de nuisances telles que la vente des cassettes audio ou le travail durant la sieste.
    Zone d'intervention :
    • Arrondissement El Omrane
    • Arrondissement El Omrane supérieur
    • Arrondissement Ettahrir
    Horaires de travail : Du 22 h à 5 h du matin
    L'Adresse :
    Siège de l'arrondissement Omrane Supérieur
    Téléphone :
    71221300

    L'équipe Numéro 3 :
    Mission : Enquêter sur
    • Les fêtes sans autorisations.
    • Le dépassement du temps réglementaire.
    • L'arrêt des travaux de construction.
    • L'interdiction des sources de nuisances telles que la vente des cassettes audio ou le travail durant la sieste.
    Zone d'intervention :
    • Arrondissement El Menzah
    • Arrondissement El Khadra

    Horaires de travail : Du 22 h à 5 h du matin
    L'Adresse :
    Siège de l'arrondissement de d'El Menzah
    Téléphone :
    71 289 433 / 71 785 140

    L'équipe Numéro 4 :
    Mission : Enquêter sur

    • Les fêtes sans autorisations.
    • Le dépassement du temps réglementaire.
    • L'arrêt des travaux de construction.
    • L'interdiction des sources de nuisances telles que la vente des cassettes audio ou le travail durant la sieste.
    Zone d'intervention :
    • Arrondissement Ezzouhour
    • Arrondissement Essijoumi
    • Arrondissement Sidi El Béchir

    oraires de travail : Du 22 h à 5 h du matin
    L'Adresse :
    Siège de l'arrondissement de d'El Menzah
    Téléphone :
    71 560 011


    L'équipe Numéro 5 :
    Mission : Enquêter sur

    • Les fêtes sans autorisations.
    • Le dépassement du temps réglementaire.
    • L'arrêt des travaux de construction.
    • L'interdiction des sources de nuisances telles que la vente des cassettes audio ou le travail durant la sieste.
    Zone d'intervention :
    • Arrondissement El Ouardia
    • Arrondissement Kabaria
    • Arrondissement Jebel Jelloud
    Horaires de travail : Du 22 h à 5 h du matin
    L'Adresse :
    Siège de l'arrondissement de Kabaria
    Téléphone :
    71 396 788

    L'équipe Numéro 6 :
    Mission : Enquêter sur
    • Les fêtes sans autorisations.
    • Le dépassement du temps réglementaire.
    • L'arrêt des travaux de construction.
    • L'interdiction des sources de nuisances telles que la vente des cassettes audio ou le travail durant la sieste.
    Zone d'intervention :
    • Arrondissement Hrairia

    Horaires de travail : Du 22 h à 5 h du matin
    L'Adresse :
    Siège de l'arrondissement Hraïria
    Téléphone :
    71 594 211

    L'équipe Numéro 7 :
    Mission : Enquêter sur

    • Les fêtes sans autorisations.
    • Le dépassement du temps réglementaire.
    • L'arrêt des travaux de construction.
    • L'interdiction des sources de nuisances telles que la vente des cassettes audio ou le travail durant la sieste.
    Zone d'intervention :
    • Les Berges du Lac
    Horaires de travail : Du 22 h à 5 h du matin
    L'Adresse :
    Siège de l'arrondissement Hraïria
    Téléphone :
    71 860 005

  • L'arrêté municipal fixant la réglementation de la lutte contre les nuisances
  • La lutte contre les nuisances est réglementée par un arrêté municipal interdisant toutes sortes de nuisances et fixant les procédures et les modalités de cette question critique dans la sauvegarde de la qualité du cadre de vie des citoyens dans le périmètre communal de la capitale.

  • Cet arrêté municipal détermine les divers types d'infractions commis par les citoyens ou par les établissements classés et non classés et des établissements ouverts au public qui sont considérés comme sources de gêne les plus répandues dans les quartiers de la ville (divers types d'ateliers de mécanique auto, de tôlerie, de menuiserie etc …).

  • Cet arrêté interdit également de gêner la quiétude des habitants à l'occasion des fêtes privées surtout en période d'été du 1er juillet jusqu'au 15 septembre. Il fixe ainsi les modalités pratiques, l'horaire à respecter et les lieux où il est autorisé d'organiser les fêtes.

  • Aussi, cet arrêté interdit la circulation des véhicules dont les échappements ou les freins sont en mauvais état ou l'utilisation des klaxons aigus pourrait gêner la tranquillité des citoyens
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